Déposée le 3 septembre 1992 par la société étrangère C & C MARSHALL LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est la société étrangère C & C MARSHALL LTD domicilié(e) Theaklen Drive, Ponswood Industrial Estate St Leonards-on-sea EAST SUSSEX TN38 9YJ,ROYAUME UNI (dossier no 2218701) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2218701) - 75008 - France.
La marque MT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MT est expirée depuis le 3 septembre 2012.
C & C MARSHALL LTD a également déposé les autres marques suivantes : MARSHALL-TUFFLEX
C & C MARSHALL LTD, Société de droit britannique - Theaklen Drive, Ponswood Industrial Estate St Leonards-on-sea EAST SUSSEX TN38 9YJ,ROYAUME UNI (dossier no 2218701) - Royaume-Uni
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2218701) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-43
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327291 - Publication au BOPI 2001-07-23
Inscription le 22 janvier 2004 - Changement d'adresse n°385394 - Publication au BOPI 2004-01-22
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2002 n°2218701 - Publication au BOPI 2002-04-05
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36
Appareils et instruments électriques et électroniques; liaisons, boîtiers d'interrupteurs et de prises, systèmes de distribution, conduits, boîtes de dérivation; boîtes de jonction; accessoires de câblage, pièces et accessoires pour tous les articles précédents.Matières plastiques sous forme de feuilles (non textiles), bandes, blocs, tiges, tubes et profilés destinés à la fabrication; tubes flexibles, tuyaux, colliers, raccords, supports de tuyaux, robinets, vannes, boîtiers de dérivation pour conduits, aucun n'étant principalement métallique.Béton, coffrage pour le béton, bitumes bois de construction, bois façonné, briques, cadres de fenêtre et de porte non métalliques, carrelages, charpentes non métalliques, cheminées, dalles, vitres, marbres, parquets, pavés, pierres, plafonds, plâtres, panneaux de porte non métalliques, glissières de sécurité pour routes stores, toitures, vantaux, palissades garde-corps, portes, parois en planches et solins de cheminées en planches, marches et volées d'escaliers non métalliques; bâtiments (autres que les structures métalliques fixes) et ossatures non métalliques pour de tels bâtiments; joints d'arrêt d'eau calfeutrages contre l'eau et drains d'humidité; matériaux de construction non métalliques; portes, fenêtres ainsi que ferrures de portes et de fenêtres
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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