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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.C.M
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TITILUNA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITILUNA
C.C.M. SAS

Numéro de dépôt :
3353930
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2015
TITILUNA de C.C.M

Présentation de la marque TITILUNA

Déposée le 11 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITILUNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.C.M domicilié(e) 182-188 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 684 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.C.M. SAS domicilié(e) 182-188 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France.

La marque TITILUNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITILUNA est expirée depuis le 11 avril 2015.

C.C.M a également déposé les autres marques suivantes : D J , CLIVAGE , Kaléane , ChablAiCuisines Cuisines-Bains-Dressing , BARQ' , ACACIA , D & J , COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE , DAVIDJONES , EMBAL'COIFF


C.C.M. SAS - 182-188 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France - SIREN 342684958


C.C.M. SAS - 182-188 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîte en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ; fourrures ; gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.