Marque renouvelée - Marque en vigueur

Ledermoda
C.C.M, SAS

Numéro de dépôt :
98756301
Date de dépôt :
26/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2028

Présentation de la marque Ledermoda

Déposée le 26 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ledermoda » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.C.M domicilié(e) 182-188 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER - 93120 - LA COURNEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 684 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.C.M, SAS domicilié(e) 182-188 Avenue Paul Vaillant Couturier - 93120 - LA COURNEUVE - France.

La marque Ledermoda a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Ledermoda arrivera à expiration en date du 26 octobre 2028.

C.C.M a également déposé les autres marques suivantes : D J , CLIVAGE , Kaléane , ChablAiCuisines Cuisines-Bains-Dressing , BARQ' , ACACIA , D & J , COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE , DAVIDJONES , EMBAL'COIFF


C.C.M, SAS - 182-188 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER - 93120 - LA COURNEUVE - France - SIREN 342684958


C.C.M, SAS - 182-188 Avenue Paul Vaillant Couturier - 93120 - LA COURNEUVE - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2008 n°2386731 - Publication au BOPI 2008-10-07

Inscription le 4 juillet 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°373508 - Publication au BOPI 2003-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2018 n°2692449 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-10

Cuir et imitation du cuir : peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures. Sacs à main de voyage, d'écoliers Articles de bourrelleries.