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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C. C. M
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Kaléane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kaléane
C. C. M. (S.A.)

Numéro de dépôt :
98736924
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2008

Présentation de la marque Kaléane

Déposée le 5 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) C. C. M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Kaléane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C. C. M domicilié(e) BP 387, 16, rue PASTEUR, 36000 CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 295 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René VERCASSON - France.

La marque Kaléane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kaléane est expirée depuis le 5 juin 2008.

C. C. M a également déposé les autres marques suivantes : D J , CLIVAGE , ChablAiCuisines Cuisines-Bains-Dressing , BARQ' , ACACIA , D & J , COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE , DAVIDJONES , EMBAL'COIFF , HERACLES


C. C. M. (S.A.) - BP 387, 16, rue PASTEUR, 36000 CHATEAUROUX - France - SIREN 341295905


Monsieur René VERCASSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Inscription le 3 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°378972 - Publication au BOPI 2003-10-03

Inscription le 29 novembre 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°336050 - Publication au BOPI 2001-11-29

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Vêtements, chaussures, chapellerie.