Marque renouvelée - Marque en vigueur

BARQ'
C.C.M., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95594900
Date de dépôt :
25/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2025

Présentation de la marque BARQ'

Déposée le 25 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) C.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BARQ' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.C.M domicilié(e) 38 bis avenue des Sources - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 292 946 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BARQ' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARQ' arrivera à expiration en date du 25 octobre 2025.

C.C.M a également déposé les autres marques suivantes : D J , CLIVAGE , Kaléane , ChablAiCuisines Cuisines-Bains-Dressing , ACACIA , D & J , COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE , DAVIDJONES , EMBAL'COIFF , HERACLES


C.C.M., Société Anonyme - 38 bis avenue des Sources - 69130 - ECULLY - France - SIREN 331292946


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2005 n°2288978 - Publication au BOPI 2005-05-24

Inscription le 30 novembre 2005 - Changement d'adresse n°423261 - Publication au BOPI 2005-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2015 n°2598970 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-06

Machines d'emballages; operculeuses