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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.C.M
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ACACIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACACIA
C.C.M., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3211196
Date de dépôt :
21/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2023
ACACIA de C.C.M

Présentation de la marque ACACIA

Déposée le 21 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.C.M domicilié(e) 182-188 Avenue Paul Vaillant Couturier - 93120 - LA COURNEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 684 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque ACACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACACIA est expirée depuis le 21 février 2023.

C.C.M a également déposé les autres marques suivantes : D J , CLIVAGE , Kaléane , ChablAiCuisines Cuisines-Bains-Dressing , BARQ' , ACACIA , D & J , COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE , DAVIDJONES , EMBAL'COIFF


C.C.M., Société par actions simplifiée - 182-188 Avenue Paul Vaillant Couturier - 93120 - LA COURNEUVE - France - SIREN 342684958


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2519972 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25

Inscription le 24 octobre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°634592 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-24

Inscription le 29 décembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°639213 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.