Déposée le 1 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.C.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.C.M domicilié(e) 182 Avenue Paul Vaillant Couturier - 93120 - LA COURNEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 684 958 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque ACACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.C.M., Société par actions simplifiée - 182 Avenue Paul Vaillant Couturier - 93120 - LA COURNEUVE - France - SIREN 342684958
CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2012 n°2495077 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-23
Produits de maroquinerie - Sac dans tous les styles (à main, à dos, scolaire, homme) . - Petite maroquinerie (porte monnaie, porte feuille, porte chéquier) . En cuir, en imitation de cuir, en textile et en matière végétale. - Bagages, sac voyage, valise Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Etuis pour les clefs, porte documents, cartables et serviettes d'écoliers. Sacs de plage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) .
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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