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Marques déposées par C.C.M.G.-M.M.I.G. (Organisme régi par le code de la Mutualité
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CCMG-MMIG MUTUELLE CHIRURGIE MALADIE OCIANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCMG-MMIG MUTUELLE CHIRURGIE MALADIE OCIANE
C.C.M.G.-M.M.I.G. (Organisme régi par le code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
1624931
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2000
CCMG-MMIG MUTUELLE CHIRURGIE MALADIE OCIANE de C.C.M.G.-M.M.I.G. (Organisme régi par le code de la Mutualité

Présentation de la marque CCMG-MMIG MUTUELLE CHIRURGIE MALADIE OCIANE

Déposée le 31 octobre 1990 par C.C.M.G.-M.M.I.G. (Organisme régi par le code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCMG-MMIG MUTUELLE CHIRURGIE MALADIE OCIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.C.M.G.-M.M.I.G. (Organisme régi par le code de la Mutualité), domicilié(e) 8, rue Terrasse du Front du Médoc, 33054 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. BAROIS - France.

La marque CCMG-MMIG MUTUELLE CHIRURGIE MALADIE OCIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCMG-MMIG MUTUELLE CHIRURGIE MALADIE OCIANE est expirée depuis le 31 octobre 2000.


C.C.M.G.-M.M.I.G. (Organisme régi par le code de la Mutualité) - 8, rue Terrasse du Front du Médoc, 33054 BORDEAUX - France


Cabinet A. BAROIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

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