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Marques déposées par C.C.M.G. (Caisse Chirurgicale Mutuelle Générale de Meurthe et Moselle) (Régie par le code de la Mutualité
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STANISLAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STANISLAS
C.C.M.G. (Caisse Chirurgicale Mutuelle Générale de Meurthe et Moselle) (Régie par le code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
1555506
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2009

Présentation de la marque STANISLAS

Déposée le 16 octobre 1989 par C.C.M.G. (Caisse Chirurgicale Mutuelle Générale de Meurthe et Moselle) (Régie par le code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STANISLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.C.M.G. (Caisse Chirurgicale Mutuelle Générale de Meurthe et Moselle) (Régie par le code de la Mutualité), domicilié(e) 137 rue St-Dizier, 54031 NANCY (dossier no 2151667) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2151667) - France.

La marque STANISLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STANISLAS est expirée depuis le 16 octobre 2009.


C.C.M.G. (Caisse Chirurgicale Mutuelle Générale de Meurthe et Moselle) (Régie par le code de la Mutualité) - 137 rue St-Dizier, 54031 NANCY (dossier no 2151667) - France


CABINET JOLLY - (dossier no 2151667) - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 1999 n°2151667 - Publication au BOPI 1999-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

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