Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYBER CONFORT HAUT DE GAMME À PRIX ACCESSIBLE
C.C.L., SARL

Numéro de dépôt :
3898252
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022
CYBER CONFORT HAUT DE GAMME À PRIX ACCESSIBLE de C.C.L

Présentation de la marque CYBER CONFORT HAUT DE GAMME À PRIX ACCESSIBLE

Déposée le 17 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYBER CONFORT HAUT DE GAMME À PRIX ACCESSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.C.L domicilié(e) 1 rue de Gally - 78450 - CHAVENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 006 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AARPI d'ORNANO QUERNER, M. QUERNER Jean-Philippe domicilié(e) 32 avenue MARCEAU - 75008 - PARIS - France.

La marque CYBER CONFORT HAUT DE GAMME À PRIX ACCESSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBER CONFORT HAUT DE GAMME À PRIX ACCESSIBLE est expirée depuis le 17 février 2022.

C.C.L a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS F.M. , MICHEL LISNER , GEORGIE , CULTURE - CIVISME - LOISIRS - C.C.L. , TRILOGIE , CCL , DURANGO , KRISTEA'S , GEORGIE , FORMULE C C L


C.C.L., SARL - 1 rue de Gally - 78450 - CHAVENAY - France - SIREN 528006489


AARPI d'ORNANO QUERNER, M. QUERNER Jean-Philippe - 32 avenue MARCEAU - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Robinetterie électrique et électronique pour la conduite, la distribution, la commande et le réglage de l'eau, appareils de contrôle de la chaleur, instruments de contrôle de chaudières, thermostats ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Appareils électriques de chauffage, appareils de production de chauffage, radiateur de chauffage, accessoires de raccordement de radiateurs de chauffage, accessoires de raccordement de chaudière, robinets de chauffage, radiateur électrique, appareils de programmation de chauffage, équipement d'adaptation de radiateurs de chauffage (à savoir : robinet de radiateur de chauffage), circulateur de chauffage, vase d'expansion de chauffage, robinetteries sanitaires, accessoires sanitaires, robinets de canalisation, appareil sanitaire pour mobilité réduite (EMR), appareils de traitement de l'eau, accessoires de traitement de l'eau (à savoir : adoucisseur d'eau, osmoseur), sièges de baignoires, sièges de douche, sièges de toilettes (WC), barres de maintien pour baignoires, douches, WC, poignées et mains courantes pour baignoires, douches, WC, barres relevables pour baignoire, douches, WC, cadres d'appui et réhausses pour cuvettes de toilettes (WC), humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, robinets et brise-jets, planches de bain ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; Porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verres, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savons, porte éponges, porte-peignoirs, porte blaireau, brocs, ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux pour les services de vente au détail (présentation de produit sur tout moyen de communication).