Marque expirée - Marque en non vigueur

TAE
C.C.C. SAS

Numéro de dépôt :
3597643
Date de dépôt :
09/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2018
TAE de C.C.C

Présentation de la marque TAE

Déposée le 9 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.C.C domicilié(e) 24 RUE AUDRAN,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 661 780 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.C.C. domicilié(e) 24 RUE AUDRAN,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAE est expirée depuis le 9 septembre 2018.

C.C.C a également déposé les autres marques suivantes : Copains comme Cochons


C.C.C. SAS - 24 RUE AUDRAN,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France - SIREN 661780437


C.C.C. - 24 RUE AUDRAN,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres.