Déposée par voie électronique le 19 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.C.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARCEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-23 du 9 juin 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.C.A domicilié(e) résidence les chanaux, 147 rue des chanaux - 71850 - CHARNAY LES MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 569 241 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.C.A, M. Fabien HUGONNET domicilié(e) résidence les chanaux, 147 rue des chanaux - 71850 - CHARNAY LES MACON - France.
La marque ARCEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.C.A, SARL - résidence les chanaux, 147 rue des chanaux - 71850 - CHARNAY LES MACON - France - SIREN 433569241
C.C.A, M. Fabien HUGONNET - résidence les chanaux, 147 rue des chanaux - 71850 - CHARNAY LES MACON - France
Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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