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Marques déposées par C.C.A. (S.A
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LES CROUSTINETS CCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CROUSTINETS CCA
C.C.A. (S.A)

Numéro de dépôt :
1690458
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2000
LES CROUSTINETS CCA de C.C.A. (S.A

Présentation de la marque LES CROUSTINETS CCA

Déposée le 24 octobre 1990 par C.C.A. (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CROUSTINETS CCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.C.A. (S.A), domicilié(e) 55bis rue de la Hardt BP 62, 68400 RIEDISHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.S.K.T - France.

La marque LES CROUSTINETS CCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CROUSTINETS CCA est expirée depuis le 24 octobre 2000.


C.C.A. (S.A) - 55bis rue de la Hardt BP 62, 68400 RIEDISHEIM - France


S.S.K.T - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Petits pains salés fourrés (viande, poulet, poisson, champignon...) de différentes formes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.