Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOVIAL
C.C.A.O.F., Confédération des Coopératives Agricoles de l'Ouest de la France (Syndicat Agricole)

Numéro de dépôt :
1415361
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/1997
BOVIAL de C.C.A.O.F

Présentation de la marque BOVIAL

Déposée le 23 juin 1987 par C.C.A.O.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOVIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.C.A.O.F., Confédération des Coopératives Agricoles de l'Ouest de la France (Syndicat Agricole), domicilié(e) 104, rue Eugène Pottier, 35000 RENNES. - France.

La marque BOVIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOVIAL est expirée depuis le 23 juin 1997.


C.C.A.O.F., Confédération des Coopératives Agricoles de l'Ouest de la France (Syndicat Agricole) - 104, rue Eugène Pottier, 35000 RENNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Produits chimiques destinés à l'industrie et à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres produits chimiques destinés à la conservation des aliments.Produits vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides, herbicides.Viande, extraits de viande, conserves. Produits agricoles horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fuits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.