Déposée le 25 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.C.A NUTRITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C.C.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.C.A NUTRITION domicilié(e) 3 chemin de l'usine,17250 PONT L'ABBÉ D'ARNOULT (dossier no 2263738) - 17250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 790 278 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.C.A. NUTRITION domicilié(e) 48 RUE PRINCIPALE,22160 CARNOËT (dossier no 2263738) - 22160 - France.
La marque C.C.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.C.A NUTRITION SAS - 3 chemin de l'usine,17250 PONT L'ABBÉ D'ARNOULT (dossier no 2263738) - 17250 - France - SIREN 423790278
C.C.A. NUTRITION - 48 RUE PRINCIPALE,22160 CARNOËT (dossier no 2263738) - 22160 - France
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2004 n°2263738 - Publication au BOPI 2004-10-21
Renouvellement sans limitation n°2037663 - Publication au BOPI 1994-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08
Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401575 - Publication au BOPI 2004-10-21
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture et notamment à l'alimentation animale;produits chimiques pour la conservation des aliments;produits chimiques destinés aux cosmétiques ainsi qu'à l'industrie pharmaceutique;produits vétérinaires; substances alimentaires pour animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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