Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATTRACTIS
C.C.A. NUTRITION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3197451
Date de dépôt :
28/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2012
ATTRACTIS de C.C.A. NUTRITION

Présentation de la marque ATTRACTIS

Déposée le 28 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) C.C.A. NUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATTRACTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.C.A. NUTRITION domicilié(e) 3 Chemin de l'Usine,17250 PONT L'ABBE D'ARNOULT - 17250 - France et immatriculée sous le numéro RCS B42 379 027 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE domicilié(e) 11, rue de l'Etang , BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France.

La marque ATTRACTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATTRACTIS est expirée depuis le 28 novembre 2012.

C.C.A. NUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : DIGEST ACID , FOSALINE , ANTI-OX , C.C.A.


C.C.A. NUTRITION (société anonyme) - 3 Chemin de l'Usine,17250 PONT L'ABBE D'ARNOULT - 17250 - France - SIREN B423790278


Cabinet THIBON-LITTAYE - 11, rue de l'Etang , BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Aromates (huiles essentielles) ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; cosmétiques pour animaux ; graisses à usage cosmétique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires destinés aux animaux d'élevage ; produits hygiéniques pour la médecine ; médicaments à usage vétérinaire pour animaux d'élevage ; aliments médicamenteux pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; additifs conservateurs à usage vétérinaire destinés aux animaux d'élevage : produits pour laver les animaux d'élevage ; lotions à usage vétérinaire destinées aux animaux d'élevage ; préparations chimiques à usage vétérinaire destinées aux animaux d'élevage ; préparations batériologiques à usage vétérinaire destinées aux animaux d'élevage ; produits antiparasitaires pour animaux d'élevage ; insecticides pour animaux d'élevage ; produits pour la destruction des animaux nuisibles pour animaux d'élevage ; fongicides pour animaux d'élevage ; désinfectants pour animaux d'élevage. Aliments pour animaux d'élevage ; produits alimentaires pour les animaux d'élevage ; aliments non médicamenteux pour animaux d'élevage ; additifs conservateurs non à usage vétérinaire destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; additifs pour aliments pour animaux d'élevage non à usage médical ; substances fortifiantes pour les animaux d'élevage ; compléments nutritionnels non à usage médical pour animaux d'élevage ; protéines pour l'alimentation des animaux d'élevage ; levures pour bestiaux ; objets comestibles à macher pour animaux d'élevage ; produits pour litières d'animaux d'élevage.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.