C.C.A.M (Cercle Collectionneurs Automobiles Miniatures) Association loi 1901
Numéro de dépôt :
97667363
Date de dépôt :
04/03/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2017
Présentation de la marque CCAM TOULOUSE JOUETS ANCIENS RETROJOUETS
Déposée le 4 mars 1997 par l'association loi 1901 C.C.A.M (Cercle Collectionneurs Automobiles Miniatures
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CCAM TOULOUSE JOUETS ANCIENS RETROJOUETS »
Le déposant est l'association loi 1901 C.C.A.M (Cercle Collectionneurs Automobiles Miniatures domicilié(e) 216 route de Seysses,31100 TOULOUSE (dossier no 2347392) - 31100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.C.A.M Cercle des Collectionneurs d'Automobiles Miniatures domicilié(e) 216 Route de Seysses,31100 TOULOUSE (dossier no 2347392) - 31100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CCAM TOULOUSE JOUETS ANCIENS RETROJOUETS est expirée depuis le 4 mars 2017.
C.C.A.M (Cercle Collectionneurs Automobiles Miniatures) Association loi 1901 - 216 route de Seysses,31100 TOULOUSE (dossier no 2347392) - 31100 - France
C.C.A.M Cercle des Collectionneurs d'Automobiles Miniatures - 216 Route de Seysses,31100 TOULOUSE (dossier no 2347392) - 31100 - France
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2007 n°2347392 - Publication au BOPI 2007-07-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33
Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15
Livres, revues, produits de l'imprimerie, cartes postales, affiches, photographies, clichés, journaux, prospectus. Jeux, jouets. Publicité, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commericaux ou de publicité Organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif. Divertissement, édition et publication de livres, de revues. Organisation de spectacles, conférences, et de congrès. Production de films
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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