Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND PACHA
"C. BUYS-CREATIONS"

Numéro de dépôt :
10504
Date de dépôt :
31/03/1977
Lieu de dépôt :
GRENOBLE

Présentation de la marque GRAND PACHA

Déposée le 31 mars 1977 par C. BUYS-CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « GRAND PACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "C. BUYS-CREATIONS" domicilié(e) (SOCIETE CIVILE) "La Garrigue" La Londe les Maures 83250 VAR - France.

La marque GRAND PACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque GRAND PACHA est expirée depuis le 31 mars 1987.

C. BUYS-CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : SIVA , VARNA , RADJAH


"C. BUYS-CREATIONS" - (SOCIETE CIVILE) "La Garrigue" La Londe les Maures 83250 VAR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025

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