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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. BREUVART
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... MODE EN STOCK ...
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

... MODE EN STOCK ...
C. BREUVART Sarl

Numéro de dépôt :
93475296
Date de dépôt :
05/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2003

Présentation de la marque ... MODE EN STOCK ...

Déposée le 5 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. BREUVART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ... MODE EN STOCK ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. BREUVART domicilié(e) 11 Place de la République, 45000 ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 642 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. BREUVART - France.

La marque ... MODE EN STOCK ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ... MODE EN STOCK ... est expirée depuis le 5 juillet 2003.


C. BREUVART Sarl - 11 Place de la République, 45000 ORLEANS - France - SIREN 340642271


C. BREUVART - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

* Vêtements, chaussures, chapellerie