Accueil marques.expert
/
Marques déposées par C'BON FRAIS CARCASSONNE
/
Framboise et Potiron
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Framboise et Potiron
C'BON FRAIS CARCASSONNE

Numéro de dépôt :
4587580
Date de dépôt :
04/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2029
Framboise et Potiron de C\'BON FRAIS CARCASSONNE

Présentation de la marque Framboise et Potiron

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2019 par C'BON FRAIS CARCASSONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Framboise et Potiron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est C'BON FRAIS CARCASSONNE domicilié(e) 865 Boulevard Denis Papin - 11000 - CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C'BON FRAIS CARCASSONNE, Monsieur Julien Mestre domicilié(e) 865 Boulevard Denis Papin - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque Framboise et Potiron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4587580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Framboise et Potiron arrivera à expiration en date du 4 octobre 2029.


C'BON FRAIS CARCASSONNE - 865 Boulevard Denis Papin - 11000 - CARCASSONNE - France


C'BON FRAIS CARCASSONNE, Monsieur Julien Mestre - 865 Boulevard Denis Papin - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Inscription le 4 août 2020 - Rejet partiel n°792034 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04

Inscription le 2 novembre 2020 - Recours formé devant la cour d'appel n°800087 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-02

Légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Légumes frais.