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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C'Bio
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C'Bio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'Bio
C'Bio, sarl

Numéro de dépôt :
3866414
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2021
C\'Bio de C\'Bio

Présentation de la marque C'Bio

Déposée le 12 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C'Bio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C'Bio domicilié(e) 87 rue des maraichers - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 391 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C'Bio, Mme GENIN Chantal domicilié(e) 87 rue des maraichers - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France.

La marque C'Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866414.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'Bio est expirée depuis le 12 octobre 2021.


C'Bio, sarl - 87 rue des maraichers - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France - SIREN 445391014


C'Bio, Mme GENIN Chantal - 87 rue des maraichers - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Miel, sirop de mélasse ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits et légumes frais ; agrumes ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.