Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C. BEUCHAT
/
EQUATEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUATEUR
C. BEUCHAT S.A.

Numéro de dépôt :
95558279
Date de dépôt :
09/02/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2005

Présentation de la marque EQUATEUR

Déposée le 9 février 1995 par la Société Anonyme (SA) C. BEUCHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EQUATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C. BEUCHAT domicilié(e) 225 rue Saint-Pierre B.P. 91, 13352 MARSEILLE CEDEX 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 808 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre NEGRE C. BEUCHAT S.A. - France.

La marque EQUATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUATEUR est expirée depuis le 9 février 2005.

C. BEUCHAT a également déposé les autres marques suivantes : ABYSS , RADICAL , CAP 180 , OXYGEN 01 BY BEUCHAT , MAIN STREET , TAKE OFF , BEUCHAT GENESIS , CHECK LIST , AEROLITH , BLEU MER


C. BEUCHAT S.A. - 225 rue Saint-Pierre B.P. 91, 13352 MARSEILLE CEDEX 5 - France - SIREN 055808166


M. Pierre NEGRE C. BEUCHAT S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Horlogerie