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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C. BEUCHAT
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CHECK LIST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHECK LIST
C. BEUCHAT S.A.

Numéro de dépôt :
96625786
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque CHECK LIST

Déposée le 13 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) C. BEUCHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHECK LIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C. BEUCHAT domicilié(e) 225, rue Saint-Pierre, B.P. 91, 13352 MARSEILLE CEDEX 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 808 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre NEGRE C. BEUCHAT S.A. - France.

La marque CHECK LIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHECK LIST est expirée depuis le 13 mai 2006.

C. BEUCHAT a également déposé les autres marques suivantes : EQUATEUR , ABYSS , RADICAL , CAP 180 , OXYGEN 01 BY BEUCHAT , MAIN STREET , TAKE OFF , BEUCHAT GENESIS , AEROLITH , BLEU MER


C. BEUCHAT S.A. - 225, rue Saint-Pierre, B.P. 91, 13352 MARSEILLE CEDEX 5 - France - SIREN 055808166


M. Pierre NEGRE C. BEUCHAT S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

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