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Marques déposées par la société C BERA
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LES COMPTINES DE C. BERA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMPTINES DE C. BERA
C BERA

Numéro de dépôt :
95602649
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2005

Présentation de la marque LES COMPTINES DE C. BERA

Déposée le 22 décembre 1995 par la société C BERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COMPTINES DE C. BERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la société C BERA domicilié(e) Rue du Marais, 59282 NOYELLE SUR SELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 800 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque LES COMPTINES DE C. BERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602649.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMPTINES DE C. BERA est expirée depuis le 22 décembre 2005.

C BERA a également déposé les autres marques suivantes : CITYLINGE , PLANETE NUIT , CREATION ET FABRICATION FRANCAISE DE QUALITE


C BERA - Rue du Marais, 59282 NOYELLE SUR SELLE - France - SIREN 578800948


PATCO S.A. - France


Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282453 - Publication au BOPI 1999-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Tissus à usage textile et produits textiles à savoir: toile, toile à matelas, toiles cirées à usage de nappes, gants de toilette, serviettes de toilette, linge de bain, linge de lit, dessus-de-lit, couvre lit, linge de maison, torchons, serviettes de tables, nappes, essuie-mains, tissus d'ameublement, tentures murales, rideaux, couvertures de lit et de table; draps, couette et housses de couettes, taies d'oreillers.Vêtements

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.