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Marques déposées par la société C. BERA
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CITYLINGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITYLINGE
C. BERA

Numéro de dépôt :
96645053
Date de dépôt :
07/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2006

Présentation de la marque CITYLINGE

Déposée le 7 octobre 1996 par la société C. BERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITYLINGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la société C. BERA domicilié(e) Rue du Marais, 59282 NOYELLE SUR SELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 800 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque CITYLINGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYLINGE est expirée depuis le 7 octobre 2006.

C. BERA a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE NUIT , LES COMPTINES DE C. BERA , CREATION ET FABRICATION FRANCAISE DE QUALITE


C. BERA - Rue du Marais, 59282 NOYELLE SUR SELLE - France - SIREN 578800948


PATCO S.A. - France


Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282453 - Publication au BOPI 1999-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Tissus à usage textile et produits textiles à savoir: toile, toile à matelas, toiles cirées à usage de nappes, gants de toilette, serviettes de toilette, linge de bain, linge de lit, dessus-de-lit, couvre lit, linge de maison, torchons, serviettes de tables, nappes, essuie-mains, tissus d'ameublement, tentures murales, rideaux, couvertures de lit et de table; draps, couettes et housses de couettes, taies d'oreillers.Vêtements

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.