Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C&BEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CEBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C&BEL domicilié(e) ZAC de Chesnes la noirée, Rue de chapeau rouge - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 676 931 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque CEBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEBEL arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.
C&BEL a également déposé les autres marques suivantes : PORTALIA , C&BEL
C&BEL, SAS - ZAC de Chesnes la noirée, Rue de chapeau rouge - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 530676931
MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Inscription le 31 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°736902 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31
Portails métalliques ; portails aluminium ; crochets et oeillets métalliques pour portails ; loquets métalliques pour portails ; portails et clôtures métalliques ; portails et panneaux de clôtures métalliques ; volets battants métalliques ; pergolas métalliques ;
Appareils et instruments de signalisation, de commutation, de commande, de télécommande, de détection, d'identification, de contrôle (inspection) pour portes, portails, portes de garages, barrières mobiles, bornes mobiles, volets et pergolas ;
Portails non métalliques ; portails et clôtures non métalliques ; panneaux de portail et de palissade non métalliques ; volets battants non métalliques ; pergolas non métalliques ;
Expertises [travaux d'ingénieurs] dans le domaine de la conception de portails et barrières mobiles ; étude de projets techniques dans le domaine de la conception de portails, barrières mobiles, volets et pergolas ; conception de machines, d'appareils et d'instruments, à savoir conception de portails, barrières mobiles, volets, pergolas et leurs composants.
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