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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C&BEL
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C&BEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C&BEL
C&BEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3917953
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2022
C&BEL de C&BEL

Présentation de la marque C&BEL

Déposée le 4 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C&BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C&BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C&BEL domicilié(e) Centre d'affaires Bellevue, Zone artisanale de Rochetoirin - 38110 - ROCHETOIRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 676 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque C&BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C&BEL est expirée depuis le 4 mai 2022.

C&BEL a également déposé les autres marques suivantes : PORTALIA , CEBEL


C&BEL, Société par actions simplifiée - Centre d'affaires Bellevue, Zone artisanale de Rochetoirin - 38110 - ROCHETOIRIN - France - SIREN 530676931


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 10 décembre 2012 - Changement d'adresse n°590407 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10

Inscription le 31 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°736902 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31

Portails métalliques ; portails aluminium ; crochets et oeillets métalliques pour portails ; loquets métalliques pour portails ; portails et clôtures métalliques ; portails et panneaux de clôtures métalliques ; volets battants métalliques ; pergolas métalliques.

Appareils et instruments de signalisation, de commutation, de commande, de télécommande, de détection, d'identification, de contrôle (inspection) pour portes, portails, portes de garages, barrières mobiles, bornes mobiles, volets et pergolas.

Portails non métalliques ; portails et clôtures non métalliques ; panneaux de portail et de palissade non métalliques ; volets battants non métalliques ; pergolas non métalliques.

Expertises [travaux d'ingénieurs] dans le domaine de la conception de portails et barrières mobiles ; étude de projets techniques dans le domaine de la conception de portails, barrières mobiles, volets et pergolas ; conception de machines, d'appareils et d'instruments, à savoir conception de portails, barrières mobiles, volets, pergolas et leurs composants.