Déposée le 10 juin 1986 par C Because TVTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CULTURE PUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est C Because TVTODO domicilié(e) 63 bis rue de Sèvres - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Schuler Marc domicilié(e) 3, square Edouard VII - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CULTURE PUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C Because TV, SASU - 63 bis rue de Sèvres - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
M. Schuler Marc - 3, square Edouard VII - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18
Inscription le 13 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315420 - Publication au BOPI 2001-02-13
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314521 - Publication au BOPI 2006-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Inscription le 10 février 2004 - Concession de licence n°386722 - Publication au BOPI 2004-02-10
Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389710 - Publication au BOPI 2004-03-29
Inscription le 2 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433153 - Publication au BOPI 2006-05-02
Inscription le 2 mai 2006 - Changement de dénomination n°433154 - Publication au BOPI 2006-05-02
Renouvellement sans limitation n°2070205 - Publication au BOPI 1996-29
Inscription le 7 avril 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°520449 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07
Inscription le 18 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689956 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-18
Inscription le 28 juin 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°702858 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-28
Inscription le 11 janvier 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°714774 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-11
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2016 n°2628279 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2016-09-20
Inscription le 28 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734542 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-28
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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