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Marques déposées par la société C-BATES
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GEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

GEM
C-BATES, LLC Société américaine régie selon les lois de l'état du Connecticut

Numéro de dépôt :
1663832
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2018

Présentation de la marque GEM

Déposée le 22 juillet 1988 par la société C-BATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEM »

Le déposant est la société C-BATES domicilié(e) 100 Trap Falls Road Extension SHELTON,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2374491) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2374491) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GEM est expirée depuis le 22 juillet 2018.


C-BATES, LLC Société américaine régie selon les lois de l'état du Connecticut - 100 Trap Falls Road Extension SHELTON,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2374491) - États-Unis


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2374491) - 75017 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Renouvellement sans limitation n°2121995 - Publication au BOPI 1998-35

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2008 n°2374491 - Publication au BOPI 2008-05-30

Inscription le 12 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160858 - Publication au BOPI 1993-07-12

Inscription le 23 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474694 - Publication au BOPI 2008-05-23

Inscription le 12 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160859 - Publication au BOPI 1993-07-12

Inscription le 12 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160860 - Publication au BOPI 1993-07-12

Inscription le 24 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262600 - Publication au BOPI 1998-09-24

Inscription le 2 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597751 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Coupe-ongles de mains et de pieds, limes à longles, papier émerisé pour le polissage des ongles, pinces à épiler et couteaux de poche du genre à corps en tôle pliée

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).