Déposée le 19 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MONPARC de MANULOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.B.V domicilié(e) 7 rue Teilhard de Chardin - 57050 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 927 976 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.B.V., SAS, Mme THOMAS Sophie domicilié(e) 7 rue Teilhard de Chardin - 57050 - METZ - France.
La marque MONPARC de MANULOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135043.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.B.V., SAS - 7 rue Teilhard de Chardin - 57050 - METZ - France - SIREN 343927976
C.B.V., SAS, Mme THOMAS Sophie - 7 rue Teilhard de Chardin - 57050 - METZ - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; enregistreurs de données ; dispositifs électroniques pour l'enregistrement et le stockage de données relatifs à la gestion de flotte de matériels et de véhicules terrestres, agricoles, industriels ou tout terrain, notamment de transport, de manutention, de magasinage, de levage, de nettoyage, de travaux, de mise en service et de remorquage ; compilation et analyse de données d'exploitation ; équipement et dispositifs de traitement de données, ordinateurs ; équipements et dispositifs pour le traitement d'informations ; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels et progiciels pour systèmes de gestion de flotte d'appareils et de machines de manutention, de préparation de commande, d'entreposage et de transport en tout genre ; systèmes de programmes d'ordinateur sur bases de données, enregistrables sur cartes à circuit imprimé ou disques ; programmes d'ordinateur transmissibles en ligne d'un ordinateur à un autre ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; tous les produits précités en rapport avec la gestion de flotte de véhicules terrestres et matériels de manutention, de magasinage, véhicules et matériels agricoles, industriels ou tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage industriel, véhicules et matériels de travaux, qu'ils soient neufs ou d'occasion, qu'ils soient manuels, semi-manuels ou motorisés et notamment : chariots élévateurs, chariots de manutention et chariots de magasinage de tous types (par exemple : chariots à fourches, chariots rétractables, chariots latéraux, chariots de manutention de charges lourdes, chariots porteurs, chariots à poste de conduite mobile), transpalettes, gerbeurs, transgerbeurs, préparateurs de commandes, balayeuses-laveuses, tracteurs, remorques, locotracteurs, matériel type rail-route, pelles, nacelles élévatrices, plates-formes élévatrices, grues mobiles. Les dispositifs de commande ainsi que tous les accessoires et toutes les pièces et parties constitutives des véhicules et matériels précités ;
Publicité ; analyse de stratégies commerciales ainsi que de gammes de produits par rapports à des groupes de clients-cibles d'un point de vue opérationnel et organisationnel ; services de gestion administrative et commerciale de flotte de véhicules terrestres et matériels de manutention, de magasinage, véhicules et matériels agricoles, industriels ou tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage industriel, véhicules et matériels de travaux, qu'ils soient neufs ou d'occasion, qu'ils soient manuels, semi-manuels ou motorisés ; services d'aide, de conseil en gestion d'actifs des véhicules et matériels précités ; services de conseils et d'informations en matière de gestion administrative et commerciale de flotte des véhicules et matériels précités pour le compte de tiers ; recherches d'informations dans des bases de données électroniques ainsi que des fichiers informatiques ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Présentation de produits sur tout moyen de communication. Comptabilité. Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Conseils en matière de dépenses et d'investissement relatifs à la gestion de flotte de véhicules terrestres et matériels de manutention, de magasinage, véhicules et matériels agricoles, industriels ou tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage industriel, véhicules et matériels de travaux, qu'ils soient neufs ou d'occasion, qu'ils soient manuels, semi-manuels ou motorisés ; gestion et analyse financière ; affaires monétaires ; consultation en matière financière ; estimations financières ; analyse du prix de revient, des dépenses client ; suivi de facturation ; conseils en matière d'amélioration des coûts ; informations et conseils pour tous les services précités ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture d'accès à des bases de données. Fourniture d'accès à des fiches et des notices techniques, des manuels d'utilisation, des certificats CE, des contrats de maintenance et des fiches-conseils destinés à l'information des utilisateurs professionnels ; mise à disposition d'accès à des bases de données informatiques, à des programmes d'ordinateurs enregistrés, à des logiciels et progiciels, fourniture d'accès à des utilisateurs aux programmes informatiques sur des réseaux de données, fourniture d'accès à des informations par le biais d'Internet relatif à la gestion de flotte de véhicules terrestres et matériels de manutention, de magasinage, véhicules et matériels agricoles, industriels ou tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage industriel, véhicules et matériels de travaux, qu'ils soient neufs ou d'occasion, qu'ils soient manuels, semi-manuels ou motorisés ; transmission d'informations contenues dans des banques et bases de données informatiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique. Informations et conseils en rapport avec les services précités ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement relatifs à la gestion de flotte de véhicules terrestres et matériels de manutention, de magasinage, véhicules et matériels agricoles, industriels ou tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage industriel, véhicules et matériels de travaux, qu'ils soient neufs ou d'occasion, qu'ils soient manuels, semi-manuels ou motorisés ; informations et conseils en rapport avec les services précités ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; travaux d'ingénieurs ; services de conseils, études et gestion de projets techniques ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données. Stockage électronique de données, de programmes informatiques sur des réseaux de données ; gestion de données sur des serveurs ; traitement électronique de données pour des tiers. Services de sauvegarde électronique de données ; sauvegarde de données électroniques. Gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques ; recueil, compilation et systématisation de données dans des banques et des bases de données informatiques ; analyse et exploitation de banques et de bases de données informatiques. Gestion d'une base de données électronique accessible sur l'Internet pour suivi, surveillance, gestion, analyse, conseil, optimisation et stratégie ; services d'assistance commerciale relative à la gestion et l'exploitation des véhicules et matériels précités. Conception de systèmes informatiques. Numérisation de documents. Logiciel-service. Informatique en nuage ; services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publication électronique ou non ; abonnement à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; mise à disposition de fiches et de notices techniques ; mise à disposition des manuels d'utilisation, des certificats CE, contrats de maintenance, fiches-conseils etc. destinés à l'information des utilisateurs professionnels. Services d'assistance technique et de support technique pour l'utilisation des programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, progiciels et bases de données précités. Tous les services précités en rapport avec la gestion de flotte de véhicules terrestres et matériels de manutention, de magasinage, véhicules et matériels agricoles, industriels ou tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage industriel, véhicules et matériels de travaux, qu'ils soient neufs ou d'occasion, qu'ils soient manuels, semi-manuels ou motorisés.
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