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Marques déposées par C.B.T.P. (Caisse du Bâtiment et des Travaux (Publics) (Institution L 732-1 du code de la SS
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CBTP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CBTP
C.B.T.P. (Caisse du Bâtiment et des Travaux (Publics) (Institution L 732-1 du code de la SS)

Numéro de dépôt :
1633072
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2000
CBTP de C.B.T.P. (Caisse du Bâtiment et des Travaux (Publics) (Institution L 732-1 du code de la SS

Présentation de la marque CBTP

Déposée le 13 décembre 1990 par C.B.T.P. (Caisse du Bâtiment et des Travaux (Publics) (Institution L 732-1 du code de la SS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CBTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.B.T.P. (Caisse du Bâtiment et des Travaux (Publics) (Institution L 732-1 du code de la SS), domicilié(e) 8, rue du Regard, 75294 Paris Cedex 06 - France.

La marque CBTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633072.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBTP est expirée depuis le 13 décembre 2000.


C.B.T.P. (Caisse du Bâtiment et des Travaux (Publics) (Institution L 732-1 du code de la SS) - 8, rue du Regard, 75294 Paris Cedex 06 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Caisse de Retraite et de Prévoyance