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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.B.S
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ECODENT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECODENT
C.B.S., SARL
CEDRIC BOUZON

Numéro de dépôt :
3769762
Date de dépôt :
28/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ECODENT de C.B.S

Présentation de la marque ECODENT

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.B.S et CEDRIC BOUZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECODENT »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.B.S domicilié(e) HAMEAU DE LA CAUQUIERE BAT E RUE MARCEAU 83310 COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et CEDRIC BOUZON domicilié(e) HAMEAU DE LA CAUQUIERE BAT E RUE MARCEAU 83310 COGOLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDRIC BOUZON domicilié(e) HAMEAU DE LA CAUQUIERE BAT E RUE MARCEAU 83310 COGOLIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

C.B.S a également déposé les autres marques suivantes : ECO DENT'S , Follow Me , DEMAT DOC , ATEX BELT , SEN DOC , ATEXBELT


C.B.S., SARL - HAMEAU DE LA CAUQUIERE BAT E RUE MARCEAU 83310 COGOLIN - France - SIREN 5

CEDRIC BOUZON - HAMEAU DE LA CAUQUIERE BAT E RUE MARCEAU 83310 COGOLIN - France


CEDRIC BOUZON - HAMEAU DE LA CAUQUIERE BAT E RUE MARCEAU 83310 COGOLIN - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556564 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.