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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C B S
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ATEX BELT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ATEX BELT
C B S SARL

Numéro de dépôt :
3210173
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ATEX BELT de C B S

Présentation de la marque ATEX BELT

Déposée le 10 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C B S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATEX BELT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C B S domicilié(e) CHAUDRONNERIE DE LA BASSEE SERVICES, ZI,77480 BRAY SUR SEINE - 77480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 719 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C B S SARL domicilié(e) CHAUDRONNERIE DE LA BASSEE SERVICES, ZI,77480 BRAY SUR SEINE - 77480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 40

C B S a également déposé les autres marques suivantes : ECO DENT'S , ECODENT , Follow Me , DEMAT DOC , SEN DOC , ATEXBELT


C B S SARL - CHAUDRONNERIE DE LA BASSEE SERVICES, ZI,77480 BRAY SUR SEINE - 77480 - France - SIREN 410719454


C B S SARL - CHAUDRONNERIE DE LA BASSEE SERVICES, ZI,77480 BRAY SUR SEINE - 77480 - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399758 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Caoutchouc vulcanisation

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.