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Marques déposées par C B S Inc. (Société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey
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SOTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTA
C B S Inc. (Société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey)

Numéro de dépôt :
1275254
Date de dépôt :
08/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/1994

Présentation de la marque SOTA

Déposée le 8 juin 1984 par C B S Inc. (Société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C B S Inc. (Société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey) domicilié(e) 500 Harmon Meadow Boulevard, Secaucus, New Jersey 07094, USA. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque SOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTA est expirée depuis le 8 juin 1994.

C B S Inc. (Société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey a également déposé les autres marques suivantes : BLAZER , MAXX STEELE , FORTRESS OF STEELE , MAXX , COPTOR , COMMAND PATROLLER , DRED CRAWLER , HIGH RISERS , AIR BOT


C B S Inc. (Société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey) - 500 Harmon Meadow Boulevard, Secaucus, New Jersey 07094, USA. - États-Unis


BOUJU André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Jeux, jouets, en particulier petits personnages et leurs accessoires non compris dans d'autres classes;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.