Association C.B.R.M. “ Les Belles Années du 78 tours ”
Présentation de la marque Association C.B.R.M. “ Les Belles Années du 78 tours ”
Déposée le 4 mai 2004 par l'association loi 1901 C.B.R.M. CHABANNE – RUBIO Régie par la loi du 1.7.1901 no d'agrément 0062023934 Préfecture des Alpes. Maritimes “ Le Président ” BT B (Tour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Association C.B.R.M. “ Les Belles Années du 78 tours ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Association C.B.R.M. “ Les Belles Années du 78 tours ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289510.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association C.B.R.M. “ Les Belles Années du 78 tours ” est expirée depuis le 4 mai 2014.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24