Déposée le 19 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C B PARSUA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C B PARSUA domicilié(e) 17 QUAI VOLTAIRE - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 725 870 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque CB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CB est expirée depuis le 19 décembre 2021.
C B PARSUA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 17 QUAI VOLTAIRE - 75007 - PARIS - France - SIREN 439725870
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2011 n°2481563 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-05
Inscription le 15 janvier 2015 - Changement de dénomination n°640576 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-15
Inscription le 15 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640575 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-15
Tapis, tentures murales en matières textiles, chemins de table, tentures en matières textiles. Tapis de table (non en papier) portières (rideaux)
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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