Déposée le 9 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) C.B. NEWS EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DECIBLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.B. NEWS EDITIONS domicilié(e) 175-177, rue d'Aguesseau, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 224 702 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque DECIBLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.B. NEWS EDITIONS (Société Anonyme) - 175-177, rue d'Aguesseau, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 338224702
CABINET NETTER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47
Inscription le 18 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412276 - Publication au BOPI 2005-05-18
Inscription le 13 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315420 - Publication au BOPI 2001-02-13
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Emissions radiophoniques, émissions télévisées, diffusion de programmes de télévision, radiodiffusion. Divertissements radiophoniques, montage de programmes de télévision et radiophoniques, production de films sur bande vidéo, divertissements télévisés, location de bandes vidéo, location d'enregistrements sonores. Informations en matière de divertissements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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