Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C B M
/
AMBIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBIANCE
C B M SA

Numéro de dépôt :
96649539
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque AMBIANCE

Déposée le 31 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) C B M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMBIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C B M domicilié(e) 42 RUE GODARD, 33200 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 465 201 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C B M - France.

La marque AMBIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBIANCE est expirée depuis le 31 octobre 2006.

C B M a également déposé les autres marques suivantes : CBM CRESCENDO


C B M SA - 42 RUE GODARD, 33200 BORDEAUX - France - SIREN 465201853


C B M - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Thermostat d'ambiance digital programmable pour la régulation des organes de chauffage, par coupure du circuit de commande électrique