Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CB LOCATION
C B LOCATION SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94509776
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2004

Présentation de la marque CB LOCATION

Déposée le 2 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) C B LOCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CB LOCATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C B LOCATION domicilié(e) 1, Rue Honoré d'Urfé - 50, Rue Charles de Gaulle, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 001 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Michel BONIN AVOCAT - France.

La marque CB LOCATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509776.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB LOCATION est expirée depuis le 2 mars 2004.


C B LOCATION SOCIETE ANONYME - 1, Rue Honoré d'Urfé - 50, Rue Charles de Gaulle, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 309001154


Maître Jean-Michel BONIN AVOCAT - France


Inscription le 4 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°306740 - Publication au BOPI 2000-09-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Transport Véhicules

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.