Déposée le 26 août 1983 par la société C B INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SARGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société C B INDUSTRIES domicilié(e) B.P. 122, Z.A.C. de la Guénaudière, 35301 FOUGERES CEDEX (dossier no 2017295) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 521 883 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2017295) - France.
La marque SARGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SARGAT est expirée depuis le 26 août 2003.
C B INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PLUVIOSE , CYCLONE
C B INDUSTRIES - B.P. 122, Z.A.C. de la Guénaudière, 35301 FOUGERES CEDEX (dossier no 2017295) - France - SIREN 338521883
Cabinet AYMARD & COUTEL - (dossier no 2017295) - France
Renouvellement sans limitation le 6 avril 1993 n°2017295 - Publication au BOPI 1993-04-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03
Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238059 - Publication au BOPI 1997-06-04
Inscription le 25 février 1993 - Transmission de propriété n°155460 - Publication au BOPI 1993-02-25
Vêtements de protection; vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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