Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTACTA
C.B.H. TEXTILE

Numéro de dépôt :
1099705
Date de dépôt :
11/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INTACTA

Déposée le 11 juin 1979 par C.B.H. TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INTACTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.B.H. TEXTILE, domicilié(e) société anonyme, 47-49, avenue Condorcet, MONTREUIL-SOUS-BOIS (Seine Saint-Denis). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque INTACTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque INTACTA est expirée depuis le 11 juin 1989.

C.B.H. TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : MILRÊVE , MARJOLINE , MILREVE , CLEREDOR , BONALINE , INTACTA , CLEREBO , HYDREX


C.B.H. TEXTILE - société anonyme, 47-49, avenue Condorcet, MONTREUIL-SOUS-BOIS (Seine Saint-Denis). - France


GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002

Tous fils.Tous tissus.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).