Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEMELLESPRO
C.B.H.S. (CHAUSSURES, BOTTES, HARNAIS, SECURITE), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4156429
Date de dépôt :
12/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SEMELLESPRO de C.B.H.S. (CHAUSSURES

Présentation de la marque SEMELLESPRO

Déposée le 12 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.B.H.S. (CHAUSSURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SEMELLESPRO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.B.H.S. (CHAUSSURES domicilié(e) Zone Artisanale de Malzaize - 76360 - PISSY POVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 353 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet 3a, Avocats d'Affaires Associés, Maître David GOLDENBERG domicilié(e) 2 bis rue Georges Charpak, Parc de la Vatine, BP 195 - 76825 - MONT SAINT AIGNAN Cedex - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 25

C.B.H.S. (CHAUSSURES a également déposé les autres marques suivantes : HARNAISPRO


C.B.H.S. (CHAUSSURES, BOTTES, HARNAIS, SECURITE), Société par actions simplifiée - Zone Artisanale de Malzaize - 76360 - PISSY POVILLE - France - SIREN 351353040


Cabinet 3a, Avocats d'Affaires Associés, Maître David GOLDENBERG - 2 bis rue Georges Charpak, Parc de la Vatine, BP 195 - 76825 - MONT SAINT AIGNAN Cedex - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680194 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Semelles moulées sur mesure, adaptées à la morphologie de chacun. Semelles adaptées aux besoins spécifiques et activités professionnelles (marche intensive, évolution sur terrains accidentés, piétinement à poste fixe). Semelles composées de matériaux innovants tels que des matières anti-vibration et antichoc ayant pour effet de limiter les traumatismes lésionnels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.