Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HARNAISPRO
C.B.H.S. (CHAUSSURES, BOTTES, HARNAIS, SECURITE), Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4156430
Date de dépôt :
12/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque HARNAISPRO
Déposée le 12 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.B.H.S. (CHAUSSURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « HARNAISPRO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.B.H.S. (CHAUSSURES domicilié(e) Zone Artisanale de Malzaize - 76360 - PISSY POVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 353 040 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet 3a, Avocats d'Affaires Associés, Maître David GOLDENBERG domicilié(e) 2 bis rue Georges Charpak, Parc de la Vatine, BP 195 - 76825 - MONT SAINT AIGNAN Cedex - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.B.H.S. (CHAUSSURES a également déposé les autres marques suivantes : SEMELLESPRO
C.B.H.S. (CHAUSSURES, BOTTES, HARNAIS, SECURITE), Société par actions simplifiée - Zone Artisanale de Malzaize - 76360 - PISSY POVILLE - France - SIREN 351353040
Cabinet 3a, Avocats d'Affaires Associés, Maître David GOLDENBERG - 2 bis rue Georges Charpak, Parc de la Vatine, BP 195 - 76825 - MONT SAINT AIGNAN Cedex - France
Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680195 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13
Equipements de protection individuelle destinés à empécher les chutes de hauteur et/ou à les stopper dans les meilleures conditions possibles. Les produits sont notamment les suivants : harnais antichute complet, mousquetons, longes de maintien au travail, longe de retenue, longe antichute avec absorbeur intégré, enrouleur antichute automatique à câble et à sangle, points d'ancrage provisoire, trépieds et portiques de sécurité antichute, sacs de transport, porte-outil.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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