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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.B. EXPANSION
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SAVEUR ROYALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVEUR ROYALE
C.B. EXPANSION, SARL

Numéro de dépôt :
3120520
Date de dépôt :
11/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2021

Présentation de la marque SAVEUR ROYALE

Déposée le 11 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.B. EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEUR ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.B. EXPANSION domicilié(e) 7 Rue du Chateau - 44210 - PORNIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 676 139 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.B. EXPANSION domicilié(e) 7 Rue du Chateau - 44210 - PORNIC - France.

La marque SAVEUR ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVEUR ROYALE est expirée depuis le 11 septembre 2021.

C.B. EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : SAVEUR ROYALE


C.B. EXPANSION, SARL - 7 Rue du Chateau - 44210 - PORNIC - France - SIREN 423676139


C.B. EXPANSION - 7 Rue du Chateau - 44210 - PORNIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2011 n°2472910 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-06-14

Produits de panification, pâtisseries, viennoiseries, notamment galettes et brioches.