SAS C. AVERT, Société par Actions Simplifiée Au capital de 350 000 euros
Numéro de dépôt :
4308517
Date de dépôt :
19/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/10/2026
Présentation de la marque C. AVERT
Déposée le 19 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C. AVERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « C. AVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C. AVERT domicilié(e) Siège social : 12 Bis Avenue Maurice Maunoury - 28600 - LUISANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 794 466 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAY AUDIT CONSEIL domicilié(e) 18 rue de la Poele Percée, CS 20146, Me TORUS Corinne Avocat - 28008 - CHARTRES CEDEX - France.
La marque C. AVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C. AVERT arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.
SAS C. AVERT, Société par Actions Simplifiée Au capital de 350 000 euros - Siège social : 12 Bis Avenue Maurice Maunoury - 28600 - LUISANT - France - SIREN 500794466
MAY AUDIT CONSEIL - 18 rue de la Poele Percée, CS 20146, Me TORUS Corinne Avocat - 28008 - CHARTRES CEDEX - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Produits de l'imprimerie. Boîtes en carton ou en papier, affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, mouchoirs de poche en papier, serviettes en papier, linge de table en papier, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
