Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'ASIA
C'ASIA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3349412
Date de dépôt :
29/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/03/2015
C\'ASIA de C\'ASIA

Présentation de la marque C'ASIA

Déposée le 29 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C'ASIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « C'ASIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C'ASIA domicilié(e) 24 rue de la Montat,42100 SAINT ETIENNE - 42100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 885 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque C'ASIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'ASIA est expirée depuis le 29 mars 2015.

C'ASIA a également déposé les autres marques suivantes : C'ASIA


C'ASIA Société par actions simplifiée - 24 rue de la Montat,42100 SAINT ETIENNE - 42100 - France - SIREN 480885409


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Inscription le 5 avril 2011 - Changement d'adresse n°546464 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-05

Inscription le 11 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546793 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; regroupement pour le compte de tiers de produits d'épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; services d'organisation de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; services de promotion de produits pour le compte de tiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).