LES ARTISTS
Présentation de la marque LES ARTISTS
Déposée le 20 octobre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) C AND N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARTISTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES ARTISTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTISTS est expirée depuis le 20 octobre 2022.
C AND N a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605404 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31
Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605403 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31