Déposée par voie électronique le 3 octobre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) C AND N
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « (artee) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) C AND N domicilié(e) RUE DE LA MADELEINE - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C AND N, M. CHRISTOPHE NGUYEN domicilié(e) RUE DE LA MADELEINE - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France.
La marque (artee) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C AND N, EURL - RUE DE LA MADELEINE - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France
C AND N, M. CHRISTOPHE NGUYEN - RUE DE LA MADELEINE - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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