Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CSE
Numéro de dépôt :
1080715
Date de dépôt :
27/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CSE
Déposée le 27 décembre 1978 par C ABLERIES DE SAINT-ETIENNE ET PHOCEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CSE est expirée depuis le 27 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031