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Marques déposées par C.A.V
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LA CHAUMETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CHAUMETTE
$C.A.V.$$

Numéro de dépôt :
933269
Date de dépôt :
05/09/1975
Lieu de dépôt :
Beaune

Présentation de la marque LA CHAUMETTE

Déposée le 5 septembre 1975 par C.A.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « LA CHAUMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est $C.A.V.$$ domicilié(e) (soc.an.), Rue du Collège, Beaune (Côte-d'Or). - France.

La marque LA CHAUMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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C.A.V a également déposé les autres marques suivantes : LES BERNARDINS , CHARMEROY , VERT DORE , CHARMILLERES , CHARMERAYNE , CHARDONNERET , LES SABLETTES , L'ESCARBILLE , CHANTEROY , LES CHABLETTES


$C.A.V.$$ - (soc.an.), Rue du Collège, Beaune (Côte-d'Or). - France


Inscription - Transmission de propriété n°19303 - Publication au BOPI 1976-479

Vins, alcools, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.